Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site dimsum77.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : Nom de l'entreprise : Dim Sum - Canard Velizy

Forme juridique : SARL

Capital social : 8000€

Adresse du siège social : 50 Rue Monthéty 77340 Pontault-Combault

Numéro de téléphone : 01 60 64 05 02

Adresse e-mail : dimsum77340@gmail.com

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun : 48280673400034

Numéro TVA intracommunautaire : FR15482806734

Créateur : French Lemon (Tiphanie Dos Santos EI)

Hébergeur : O2switch

Adresse de l'hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

2. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site dimsum77.fr est protégé par les lois en vigueur en France relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et/ou le Code civil.

3. Conditions générales d'utilisation

Accès au site : Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais relatifs à l'accès au site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Liens Hypertextes : Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site dimsum77.fr.